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Documents relatifs au séjour

Le règlement de fonctionnement

Le règlement de fonctionnement de l'EHPAD est disponible en téléchargement.

 

Vous trouverez ci-joint le lien pour obtenir le document. 

Le contrat de séjour

Vous trouverez ci-joint le lien pour télécharger le contrat de séjour engageant l'établissement et le résident. 

La charte des droits et des libertés

La charte des droits et des libertés de la personne accueillie (Arrêté du 8 septembre 2003) est disponible en téléchargement sur le site. Cette charte énumère et développe des droits et des grands principes fondamentaux qui doivent être garantis à tout un chacun.

 

Vous trouverez ci-joint le lien pour télécharger le document.